Introduction
Le site Internet www.sainte-isabelle.fr est le site d’information et de communication externe de la Clinique Sainte Isabelle (Abbeville)
Edition
Ce site web est édité par la SA Sainte Isabelle au capital de 635 600€.
Siège social : 236 Route d’Amiens 80100 Abbeville
RCS Amiens B005720164
Dr Michel DELEFLIE – Président
Mr Christian DIJOUX – Directeur Général
Tel : 03 22 25 33 33
Contact : direction@ste-isabelle.fr
Webdesign & Développement
SASU Cercle Carré
74, rue Pointin – 80000 Amiens
Siret : 832. 464. 895. 00016
RCS Amiens – 832. 464. 895
N° TVA FR 08 832464895
www.cerclecarre.fr
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la SA Sainte Isabelle est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été réalisés par la société Cercle Carré.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la SA Sainte Isabelle ou de tiers ayant autorisé la SA Sainte Isabelle à les utiliser.
Crédits photos et vidéos : SA Sainte Isabelle, Fotolia.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SA Sainte Isabelle est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende.
Données personnelles et autres données
Identité du responsable de traitement : SA Sainte Isabelle.
Coordonnées du responsable de traitement : 236 Route d’Amiens 80100 Abbeville
Coordonnées du délégué à la protection des données : dpo@ste-isabelle.fr
Finalités du traitement : Vos données sont récoltées pour analyser l’audience du site, et améliorer son contenu ainsi que le référencement du site dans les moteurs de recherche.
Les données à caractère personnel collectées sur la page contact du site sont les suivantes :
– Nom
– Email
Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site :
– Au moment de remplir le formulaire de contact
Dans la section recrutement, vos données sont récoltées pour centraliser et traiter les candidatures et les offres d’emplois proposées par la SA Clinique Sainte Isabelle Dans la page contact elles sont utilisées pour permettre d’être recontacté (ou pour recevoir une newsletter) dans le cadre d’une demande de contact ou/et d’une relation commerciale qui peut en découler.
Base juridique du traitement :
Pour les cookies, le consentement préalable des utilisateurs est demandé.
Pour la section recrutement, le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à l’exécution de mesures précontractuelles auquel la personne qui dépose sa candidature est partie.
Destinataires du traitement :
Pour les cookies, le destinataire est la direction de la SA Sainte Isabelle
Pour le recrutement, les destinataires sont les personnes habilitées des services de ressources humaines de la SA Sainte Isabelle.
Durée de conservation des données :
Pour les cookies, voir le détail dans la section correspondante.
Pour le recrutement, la durée de conservation est de 2 ans, après le dernier contact avec la personne.
Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel, vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant au responsable de cet établissement ou au DPO. Vous pouvez également disposer des droits suivants : rectification, effacement, opposition, limitation des traitements et portabilité. Si vous avez accordé votre consentement sur le traitement de vos données, vous pouvez le retirer sur simple demande de votre part. En cas de besoin, vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à la SA Sainte Isabelle.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée.
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Cookies
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Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales et mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales et mentions légales
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